Avis de conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le:

23 juin 2008 (très belle date) à 20 Heures 30 en mairie de La Ferté-Gaucher.

L'ordre du jour en est le suivant:

- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES 14 ET 29 AVRIL 2008

- RAPPORT DE LA C.R.C. IDF SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DES DEPENSES D'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE

- COMPTES DE GESTION VILLE - EAU - ASSAINISSEMENT

- AFFECTATIONS DU RESULTAT VILLE - EAU - ASSAINISSEMENT

- CINEMA PRESENTATION DE LA FICHE FINANCIERE

- CREATION D'UN POSTE D'URBANISTE CONTRACTUEL

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

- DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE

- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS COMPETENTE

- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION  DU RELAIS TELEPHONIQUE DE MONTBLIN

- BUDGET VILLE DECISION MODIFICATIVE N°1/08

- FISAC VERSEMENT DE SUBVENTION AUX COMMERCANTS

- CREATION DE 4 POSTES CONTRACTUELS POUR LES SERVICES TECHNIQUES

- CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE FAISANT FONCTION D'ATSEM

- CREATION D'UN POSTE AU SERVICE CULTUREL

- ADOPTION DU NOUVEAU REGLEMENT DE LA CANTINE

- TARIF CANTINE

- TARIF ETUDE

- FSL

- SYNDICAT PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE  STATUTS ET DESIGNATION DES DELEGUES

- PISCINE CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION

- TARIF CIEL ECRAN

- TARIF PISCINE

- DROIT A LA FORMATION DES ELUS

- PHOTOCOPIEUR ECOLE MATERNELLE CONTRAT AVEC ETTER

- DESMAREZ AVENANT N°1 AU CONTRAT DE SERVICE RPX

- EDF TARIF JAUNE DEFINITIF STATION EPURATION

- FRANCE TELECOM LEVEE DE PRESCRIPTION

- CONVENTION AVEC LE COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT EN MILIEU RURAL

- HOTEL D'ENTREPRISES SIGNATURE ET RENOUVELLEMENT DE BAUX

- DECISIONS

- JURY CRIMINEL 2009